L’essentiel
- Les dommages corporels sont des dommages physiques au corps d’une personne.
- Les polices d’assurance habitation comprennent la couverture pour responsabilité civile pour les dommages corporels.
- L’augmentation des limitations de la couverture pour responsabilité civile est généralement assez abordable.
Qu’est-ce les dommages corporels?
Bien que « dommages corporels » soit un terme juridique, il est assez descriptif : dommages corporels signifient que le corps d’une personne a été endommagé. Si un incident est à l’origine des douleurs physiques, d’une maladie ou le décès d’une personne, il s’agit de dommages corporels. Le terme ne s’applique qu’aux dommages physiques et non aux dommages psychologiques.
id= »Insurance »>L’assurance habitation couvre-t-elle les dommages corporels?
Oui, selon les circonstances.
Lorsqu’il s’agit de l’assurance habitation et des dommages corporels, la notion de responsabilité est importante. La responsabilité renvoie à la personne civilement responsable d’un incident dans laquelle une personne est blessée ou des biens sont endommagés. Les polices d’assurance habitation comprennent les couvertures pour responsabilité civile et responsabilité du fait des lieux. L’un des aspects de ces couvertures c’est la protection contre les réclamations pour la responsabilité des dommages corporels.
Qu’est-ce que cela signifie?
Exemple
David est un joueur de golf passionné. Sur le terrain, un tir de David frappe Stéphane qui se promenait à proximité. Malheureusement, David n’a pas crié « fore! » avant de tirer pour avertir les passants ou les autres joueurs. Stéphane a été transporté à l’hôpital après avoir subi un nez cassé. Stéphane ne sera pas capable de travailler pendant quelques semaines pendant qu’il se guérit. Passer des semaines sans paie n’est pas idéal, donc Stéphane intente une poursuite contre David.
La poursuite prétend que David avait un devoir d’avertir les personnes à proximité que son tir s’égarait, ce qu’il n’a pas fait évidemment. David a manqué à son devoir, alors il a été jugé d’être responsable des blessures à Stéphane. David doit indemniser Stéphane 25 000 $ en dommages-intérêts pour combler le salaire perdu et la douleur de la blessure.
Dans cet exemple de dommages corporels, David est jugé d’être responsable, car il n’a pas fait ce qui était légalement attendu de lui. « Jugé d’être responsable » signifie qu’un tribunal a décidé que la blessure est la faute de David et qu’il a la responsabilité d’y remédier. Le tribunal oblige David de dédommager Stéphane. « Dommages-intérêts » signifient le montant d’argent accordé dans le cadre d’une poursuite. La somme dédommage la victime de sa perte.
Stéphane a souffert des dommages corporels; un tribunal a déterminé que David en était responsable. David doit indemniser Stéphane pour y remédier.
C’est ça le rôle de l’assurance responsabilité civile.
Exemple
David a une police d’assurance habitation qui comprend une couverture de responsabilité du fait des lieux d’un maximum de 1 million de dollars. Lorsque quelqu’un subi une blessure dans un accident sur les lieux de David, cette couverture dédommage David s’il est jugé d’être responsable de sa propre négligence. Étant donné que Stéphane a subit des dommages corporels dans l’habitation de David, l’assurance habitation de David couvrira les 50 000 $ en dommages. David doit payer sa franchise de 1 000 $.
Les polices d’assurance habitation couvrent les dommages lorsque l’assuré doit les payer en raison de sa négligence, pourvu que le sinistre s’inscrive dans le cadre des conditions de la police. L’assurance responsabilité civile est un sujet assez compliqué. Nous abordons le thème dans cet article, mais voici une version abrégée en ce qui concerne les dommages corporels :
L’assurance responsabilité civile s’applique lorsque l’assuré doit payer des dommages-intérêts en raison de sa négligence. La négligence signifie que l’assuré n’a pas respecté son obligation de prudence et de diligence. Autrement dit, l’assuré n’a pas été prudent. Bien que l’assurance responsabilité civile couvre les accidents, elle ne couvre jamais les actes volontaires.
Les polices d’assurance habitation comprennent la responsabilité civile et la responsabilité du fait des lieux. La responsabilité du fait des lieux couvre des situations où un tiers est blessé sur des lieux assurés. L’assurance responsabilité civile couvre l’assuré lorsque celui-ci lèse un tiers à l’extérieur de son habitation.
« Tiers » signifie une personne outre que :
- Le titulaire de police ou quiconque assuré en vertu de la police; ou
- La compagnie d’assurance.
Il s’agit des deux premières parties; le tiers est la partie lésée. Ceci est important dans les cas où un membre de la famille est blessé à la maison. Les membres de la famille qui vivent ensemble sont tous couverts par la police d’assurance habitation. Par conséquent, ils sont réputés être de la première partie. Si un membre de la famille est blessé à la maison (ou par un autre membre de la famille), il n’y a pas de tiers et la couverture responsabilité civile ne s’applique pas.
