Biens meubles

Article rédigé par Seamus McKale

Évalué par Daniel Mirkovic

Mis à jour le 24 juin 2024

Nom

bi-ens meu-bles | bjɛ̃ mœbl

Définition : des possessions personnelles qui ne sont pas fixées de façon permanente à une habitation.

Elle recherchait une assurance habitation pour protéger les biens meubles de son nouvel appartement.

L’essentiel

  • Les biens meubles sont les possessions d’un particulier que l’on peut déplacer.
  • Les objets fixé de manière permanente à une maison ou à la terre ne sont pas des biens meubles
  • L’assurance biens meubles couvre ces possessions, avec des limitations qui varient de fournisseur en fournisseur

Que signifie « biens meubles » en assurance?

Si vous recherchez une assurance habitation, vous avez sûrement vu le terme biens meubles. Qu’est-ce que cela veut dire?

Les biens meubles sont vos possessions personnelles. Plus précisément, il s’agit des possessions personnelles que l’on peut déplacer. Les articles et les objets qui se trouvent dans votre habitation constituent des biens meubles. Assez simple, non?

Voici quelques exemples des biens meubles :

  • Produits électroniques (téléviseurs, portables, téléphones intelligents, consoles de jeu ou disques durs)
  • Vêtements (y compris les bijoux, les montres, les lunettes de soleil et tout article que vous portez)
  • Électroménagers (fours, réfrigérateurs, machines à laver/sécher, friteuse à air chaud, cafetières, à condition que ce ne soit pas un élément permanent de l’habitation, comme une cave réfrigérée)
  • Meubles (lits, sofas, tables, fauteuils, armoires)
  • Articles de divertissement (livres, jeux de société, jeux vidéo, équipement sportif, jouets d’enfant)
  • Articles consommables (aliments, médicaments, collections de vin, produits de nettoyage)
  • Appareils médicaux (béquilles, appareils de ventilation en pression positive continue, fauteuils roulants, appareils auditifs)

Bien sur, cette liste n’est pas exhaustive : presque tout ce que vous possédez qui n’est pas fixé au bâtiment fait partie de la catégorie des biens meubles.

En fait, il est plus facile de noter les articles qui ne sont pas des biens meubles.

Les installations fixes ne sont pas des biens meubles. Du point de vue de l’assurance, presque tout ce qui est fixé à la maison est jugé de faire partie de la maison. Dans cette optique, les placards, les lustres, les toilettes et le plancher de bois franc ne sont pas des biens meubles. Un tapis constitue un bien meuble, mais un tapis fixe, non.

Il en est de même pour l’extérieur : les piscines creusées, les clôtures, les dépendances et les patios ne constituent pas des biens meubles, car ils sont fixés à la terre. Généralement, ces structures s’appellent dépendances. Les meubles de patio, les bicyclettes et l’équipement de jardinage (même les tondeuses et les souffleuses à neige) constituent des biens meubles.

La plupart des véhicules motorisés, bien que mobiliers, ne sont pas des biens meubles.

Tout véhicule pour lequel on peut souscrire une assurance spécialisée n’est généralement pas couvert par l’assurance habitation à titre de biens meubles. En fait, les polices d’assurance habitation excluent les véhicules autopropulsés de toute sorte, exception faite des aides à la mobilité et des tracteurs de jardin. Remarquez que les exceptions varient de police en police. Consultez votre agent en assurance habitation pour déterminer si votre police répond à vos besoins.

Il est également important de noter que même si un article est catégorisé à titre de biens meubles, il n’est pas forcément couvert par l’assurance biens meubles. Mais, qu’est-ce que l’assurance biens meubles, au juste?.

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Avant de commencer, veuillez lire notre Politique de confidentialité et nos Conditions d’utilisation.

Qu’est-ce que l’assurance biens meubles?

L’assurance biens meubles couvre les biens meubles définis ci-dessus (facile).

Pourtant, ce n’est pas si simple.

Pour commencer, au Canada, l’assurance biens meubles s’inscrit dans le cadre d’une police d’assurance plus vaste. La couverture pour les biens meubles ne constitue qu’une partie d’une police de propriétaire occupant. Il en est de même pour les copropriétaires et l’assurance copropriétaire.

L’assurance locataire couvre principalement les biens meubles. Elle comprend également la protection responsabilité civile et les frais de subsistance supplémentaires.

Cette couverture s’appelle également Garantie C (biens meubles).

L’aspect le plus important au sujet de l’assurance biens meubles c’est qu’il ne couvre pas automatiquement tous les biens meubles. Par exemple, bon nombre d’assureurs imposent des limitations sur les articles spéciaux, comme les bijoux ou les bicyclettes. D’autres assureurs pourraient carrément exclure certains types de biens meubles.

Chez Square One, nous avons plusieurs types de catégories de biens spéciaux qui sont exclus par défaut (mais vous pouvez facilement les ajouter à votre police si vous le souhaitez).

Assurez-vous de comprendre dans quelle mesure votre assureur et votre police couvrent les biens meubles : ne présumez pas que tout est couvert!

Quelle est la valeur moyenne des biens meubles ménagers?

Lorsque vous souscrivez une assurance biens meubles, il faut choisir une limitation de couverture qui reflète le coût de remplacement de vos biens meubles. Cela signifie que vous devez savoir la valeur approximative de toutes vos possessions si vous vouliez les racheter aujourd’hui : mais attention, plus vite dit que fait!

Il n’est pas évident de déterminer une valeur moyenne des biens meubles. Par exemple, la valeur des biens meubles pour une famille de 6 qui vit dans la même maison depuis 20 ans différera de la valeur des biens d’un universitaire de 19 ans qui vient d’emménager dans son premier appartement. La plupart des assureurs recommandent un minimum de 30 000 $ pour la couverture des biens meubles, mais il est possible que ce montant soit insuffisant pour certains ménages.

Certains assureurs utilisent un pourcentage de la couverture pour l’habitation pour calculer la limitation pour les biens meubles. Par exemple, pour une maison dont la limitation de couverture est de 300 000 $, la limitation pour les biens meubles pourrait être 40 % de ce montant, ou 120 000 $.

Chez Square One, nous recommandons un montant de couverture pour vos besoins en biens meubles. Toutefois, la seule façon de vraiment savoir la valeur de vos biens meubles c’est de faire le travail vous-même en dressant un inventaire de la maison.

Cela paraît une tâche de moine, mais il s’agit d’un exercice pratique pour de nombreuses raisons.

Pour commencer, il faut choisir le montant exact de couverture, pas plus pas moins. De plus, si jamais vous devez présenter une réclamation en assurance, vous aurez une longueur d’avance lorsque vous communiquez avec votre expert en sinistres.

Et tout ce travail n’est pas pour rien : en dressant une liste de vos affaires, vous pourriez finir par mettre un peu d’ordre dans la maison. Si vous êtes à court de temps, commencez par la cuisine, le salon et la garde-robe : bon nombre de clients disent qu’une partie considérable de la valeur de leurs biens meubles s’y trouve.

Vous recherchez une définition en assurance? Consultez notre Centre de ressources : lexique de l’assurance pour accéder à des définitions faciles à comprendre des termes les plus courants de l'assurance. Ensuite, obtenez une soumission d'assurance habitation en ligne en moins de 5 minutes et découvrez à quel point l’assurance habitation personnalisée peut être abordable.

À propos de l’expert : Daniel Mirkovic

Cofondateur de Square One comptant plus de 25 ans dans le secteur de l’assurance, Daniel était vice-président des services d’assurance et de voyage de la British Columbia Automobile Association (BCAA). Daniel est titulaire d'un baccalauréat ès commerce et d'une maîtrise ès administration des affaires, tous deux obtenus à la Sauder School of Business de l'université de la Colombie-Britannique. Daniel est muni de la désignation CAAC et d’un certificat en assurance de dommages niveau 3 en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba et en Ontario.

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