Existe-t-il une assurance pour les entreprises à domicile?

Article rédigé par l'équipe de Square One

Évalué par Daniel Mirkovic

Mis à jour le 24 juin 2024

Exploitez-vous une petite entreprise depuis votre habitation? Envisagez-vous mettre sur pied votre propre entreprise à l’avenir? Pas besoin de vous dire que vous avez une longue liste de choses à faire! Mais tout d’abord, vous devriez communiquer avec votre fournisseur d’assurance. Ceci est d’une importance capitale : nous vous invitons à lire la suite pour savoir pourquoi.

Un homme au travail à son bureau à domicile

L’essentiel

  • L’assurance habitation couvre certaines des activités des entreprises à domicile. Cependant, toute forme d’entreprise à domicile doit être préalablement discutée avec le fournisseur d’assurance.
  • Les biens à usage professionnel, la perte d’exploitation et la responsabilité civile sont des garanties courantes del’assurance entreprise à domicile.
  • L’assurance entreprise à domicile de Square One vous permet de personnaliser les aspects de votre entreprise que vous désirez assurer.

Quels sont les risques à prendre en considération?

  • L’incendie, les dégâts d’eau ou les tempêtes de vent peuvent frapper votre habitation et endommager du même coup vos biens à usage professionnel. N’oubliez pas que l’assurance habitation ne couvre que vos biens meubles et non vos biens à usage professionnel. Alors, vous risquez d’avoir à remplacer votre bureau, vos classeurs et vos ordinateurs, entre autres, à vos frais.

  • Que faire si les dommages subits par votre habitation vous obligent de quitter les lieux pendant un mois ou plus pendant les réparations? Pourrez-vous exploiter votre entreprise depuis une chambre d’hôtel? Sinon, vous ne recevrez aucun revenu pendant ce temps. Serez-vous en mesure de supporter cette perte de revenu?

  • Avez-vous des stocks ou des biens détenus en vue de la vente? Remarquez que ceux-ci ne sont pas couverts dans le cadre d’une police d’assurance habitation normale. Vous avez besoin d’une protection spéciale pour les stocks et biens.

  • Que feriez-vous si un client tombe dans votre escalier et vous poursuit pour des dommages-intérêts? Une police d’assurance vous protégera-t-elle dans ce cas? Si le client était là à des fins professionnelles ou si vous utilisiez l’habitation à des fins professionnelles sans l’autorisation de votre fournisseur d’assurance, votre police ne vous protégera pas. La conception et les primes des polices d’assurance habitation ne couvrent pas les risques supplémentaires présentés par les entreprises à domicile.

  • Peut-être l’un de vos employés se déplace en auto pour chercher des fournitures au centre commercial. Que se passe-t-il si elle blesse un tiers en route? En toute probabilité, l’employée sera poursuivie à titre de conductrice de son auto. Toutefois, vous ferez également l’objet d’un procès, car il s’agit de votre employé en train d’exercer ses fonctions au nom de votre entreprise.

De quelle couverture avez-vous besoin?

Il faut parler avec votre fournisseur d’assurance au sujet de l’exploitation de votre entreprise à domicile. Votre fournisseur d’assurance saura vous informer des couvertures et des exclusions de votre police d’assurance. Souvent, une couverture facultative supplémentaire peut être ajoutée à une police d’assurance habitation afin de protéger une entreprise à domicile. Dans certains cas, selon le type d’entreprise, vous aurez également à communiquer avec un courtier d’assurance commerciale pour une couverture plus étendue.

Voici un aperçu de certains des éléments courants de l’assurance entreprise à domicile :

  • Biens à usage professionnel. En toute probabilité, votre police d’assurance habitation offre une couverture limitée pour les biens à usage professionnel, pour de l’équipement comme un bureau ou un ordinateur, par exemple. Vous voulez vous assurer que vos biens à usage professionnel sont protégés selon la valeur à neuf et non selon la valeur dépréciée. De plus, si vous souhaitez assurer les stocks et les biens détenus en vue de la vente, vous devrez souscrire une assurance supplémentaire.

  • Pertes d’exploitation. En toute probabilité, votre police d’assurance habitation n’offre aucune protection si vous perdez des revenus en raison des dommages à votre habitation. Il s’agit d’un type d’assurance habitation qui est très importante, surtout si votre entreprise est votre unique source de revenu. Certaines polices d’assurance habitation proposent cette couverture. Sinon, vous devrez consulter un courtier d’assurance commerciale.

  • Responsabilité civile. Ceci est un enjeu important. Nous avons donné l’exemple du risque de poursuite si quelqu’un se blesse sur vos lieux. Mais que feriez-vous si quelqu’un se fait du mal en utilisant l’un de vos produits? L’assurance automobile responsabilité civile des non-propriétaires est importante si vos employés utilisent leurs véhicules au nom de votre entreprise. L’assurance contre le préjudice personnel est offerte pour la calomnie ou la diffamation. L’assurance responsabilité civile professionnelle est essentielle si dans votre travail vous pouviez faire du mal à des tiers; par exemple, une coiffeuse qui brûle involontairement la tête d’un client avec de la solution pour permanente.

Pour bon nombre de ces risques professionnels, vous devez consulter un fournisseur d’assurance commerciale pour déterminer la meilleure façon de vous protéger.

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Avant de commencer, veuillez lire notre Politique de confidentialité et nos Conditions d’utilisation.

Quelles solutions propose Square One pour aider les clients exploitant une entreprise à domicile?

Square One a pour objet de combler vos besoins en assurance. Certains types d’entreprises à domicile sont admissibles à un certain niveau de couverture en vertu de notre police d’assurance habitation normale. Qui plus est, nous offrons la seule assurance entreprise à domicile personnalisable au Canada. Résultat : vous pouvez l’ajouter à votre police d’assurance habitation existante ou la souscrire à titre de police indépendante.

L’assurance entreprise à domicile de Square One vous permet de choisir les aspects de votre entreprise que vous désirez assurer. Cela comprend des couvertures comme les biens à usage professionnel, la perte d’exploitation et la responsabilité civile.

Vous pouvez consulter cette page pour découvrir notre assurance entreprise à domicile.

Sinon, nos polices normales peuvent couvrir certaines entreprises à domicile. Pendant le processus de soumission, nous vous poserons quelques questions, genre :

  • Votre entreprise requiert-elle l’application du feu ou de la chaleur? Cela peut comprendre la cuisson, la soudure ou l’exploitation d’un four de potier.

  • Votre entreprise requiert-elle l’utilisation d’outils spécialisés ou de matières inflammables pour fabriquer ou réparer des biens? (outils de menuiserie, chalumeaux oxyacétyléniques) Les outils spécialisés sont dispendieux à remplacer. Généralement, les polices offrent une couverture limitée pour les outils, et aucune couverture s’ils sont endommagés ou perdus à l’extérieur de votre propriété.

  • Exploitez-vous une garderie? Il va sans dire que la garde des enfants dans votre habitation présente de nombreux risques : l’étouffement, les accidents de balançoire et l’intoxication alimentaire, entre autres. Il existe très peu de polices d’assurance habitation qui vous protégeront si vous exploitez une garderie, alors vous devez communiquer avec un fournisseur d’assurance commerciale.

  • Y a-t-il des employés qui travaillent à l’habitation? Y a-il des clients/fournisseurs qui se rendent à l’habitation plus de 5 fois par semaine? Il est possible que vous deviez souscrire une police de responsabilité civile des entreprises pour vous protéger si un client, ou l’un de vos employés, se blesse en tombant.

Si vous répondez « oui » à l’une de ces questions, notre police d’assurance habitation normale n’est probablement pas idéale pour votre habitation. Notre couverture vise principalement les risques résidentiels personnels. Dans cette optique, il est possible que la protection offerte ne soit pas suffisante pour une entreprise à domicile.

Vous voulez en savoir plus? Consultez notre Centre de ressources : bases de l’assurance habitation pour accéder à des dizaines d’articles pratiques pour vous guider sur les tenants et aboutissants de l’assurance habitation. Ensuite, obtenez une soumission d'assurance habitation en ligne en moins de 5 minutes et découvrez à quel point l’assurance habitation personnalisée peut être abordable.

À propos de l’expert : Daniel Mirkovic

Cofondateur de Square One comptant plus de 25 ans dans le secteur de l’assurance, Daniel était vice-président des services d’assurance et de voyage de la British Columbia Automobile Association (BCAA). Daniel est titulaire d'un baccalauréat ès commerce et d'une maîtrise ès administration des affaires, tous deux obtenus à la Sauder School of Business de l'université de la Colombie-Britannique. Daniel est muni de la désignation CAAC et d’un certificat en assurance de dommages niveau 3 en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba et en Ontario.

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