L’essentiel
- Les exclusions sont des éléments qui ne sont pas couverts dans une police d’assurance, comme certains risques, types de biens ou gestes posés par un assuré.
- Les assureurs utilisent les exclusions pour gérer leur risque et pour offrir des primes abordables.
Qu’est-ce qu’une exclusion en assurance?
En assurance, une exclusion est un sinistre qui n’est pas couvert dans le cadre d’une police d’assurance.
Il existe plusieurs types d’exclusions. Par exemple :
- Risques exclus. Un risque est la cause d’un sinistre, comme un incendie, l’eau, la grêle ou le vol. Par exemple, beaucoup (mais pas toutes!) de polices d’assurance habitation excluent la protection contre le tremblement de terre.
- Biens exclus. Parfois, certains types de biens sont admissibles à la couverture, alors que d’autres ne le sont pas. Par exemple, il est possible qu’une police d’assurance habitation couvre les biens dans l’habitation, mais pas les bijoux. En outre, la plupart des polices d’assurance habitation excluent les biens qui seraient mieux assurés ailleurs, comme les véhicules et les aéronefs.
- Gestes exclus. Même dans le cas d’un sinistre admissible, la couverture pourrait être refusée en raison d’un geste volontaire ou frauduleux. Par exemple, un propriétaire occupant qui met le feu à sa maison pour obtenir un règlement ne serait pas compensé, car il s’agit d’une exclusion pour un geste volontaire.
Selon le type de police d’assurance, il peut y avoir une longue liste d’exclusions ou quelques-unes seulement. Une police de risques désignés couvre tous les risques énumérés dans la police. Elle exclut tous les autres risques, même s’ils ne sont pas indiqués comme tel.
En revanche, une police compréhensive couvre tout, à l’exception de ce qui est indiqué à titre d’exclusion. Vous verrez chaque exclusion clairement énumérée dans ce type de police.
Si une police d’assurance exclut quelque chose, cela signifie que l’exclusion ne sera pas couverte. Si vous présentez une réclamation pour le sinistre exclu, la réclamation sera refusée.
Pourquoi les polices d’assurance ont-elles des exclusions?
Les polices d’assurance ne peuvent pas tout couvrir. Le système s’effondrerait rapidement si les compagnies d’assurance devaient régler chaque réclamation, quoi qu’il arrive. Au minimum, les primes seraient beaucoup plus élevées et inabordables.
Plutôt, les compagnies d’assurance cherchent à équilibrer la portée de la couverture contre le risque, tout en tenant compte du tarif proposé au client.
Elles le font à l’aide de l’utilisation prudente des exclusions. Il y a de nombreuses raisons pour lesquelles un assureur choisit d’exclure une couverture dans une police. Par exemple :
- Le risque est trop grand. Certains éléments sont exclus, car le risque d’un sinistre est trop élevé, tout simplement. Souvent, la couverture pour inondation est exclue des polices des habitations situées dans une zone inondable, parce qu’il serait impossible d’offrir cette couverture à une prime abordable.
- Le sinistre est couvert ailleurs. L’activité nucléaire est exclue de l’assurance habitation, par exemple. Il existe des programmes gouvernementaux censés couvrir les dommages provoqués par des accidents nucléaires. Pour cette raison, les assureurs l’excluent. Dans le même ordre d’idées, les polices d’assurance habitation excluent les véhicules motorisés, car ils sont couverts dans les polices d’assurance automobile.
- L’assureur ne peut pas fixer un prix pour le risque. Une majeure partie de l’assurance c’est la prévision du coût des réclamations futures et l’établissement des primes en conséquence. Les polices excluent la guerre, car il n’y a aucune façon d’estimer les pertes d’une guerre ou la période dans laquelle une guerre aurait lieu.
- Le sinistre est évitable. Les fournisseurs d’assurance habitation encouragent les clients à prendre soin de leurs biens et de prendre des mesures raisonnables pour empêcher les sinistres. Par exemple, de nombreuses polices excluent les dommages provoqués par les tuyaux gelés si le propriétaire occupant n’a pas pris des mesures pour conserver le chauffage. L’usure est exclue, car les propriétaires occupants sont responsables de l’entretien régulier de leurs habitations.
Bien qu’il y ait plusieurs raisons pour les exclusions, le but ultime c’est d’offrir aux clients des primes basses. Offrir une couverture pour trop de risques élevés ou des sinistres facilement évitables serait irresponsable. Les exclusions représentent l’un des outils qui permettent aux assureurs d’utiliser les primes des clients de manière responsable.
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À propos de l’expert : Daniel Mirkovic
Cofondateur de Square One comptant plus de 25 ans dans le secteur de l’assurance, Daniel était vice-président des services d’assurance et de voyage de la British Columbia Automobile Association (BCAA). Daniel est titulaire d'un baccalauréat ès commerce et d'une maîtrise ès administration des affaires, tous deux obtenus à la Sauder School of Business de l'université de la Colombie-Britannique. Daniel est muni de la désignation CAAC et d’un certificat en assurance de dommages niveau 3 en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba et en Ontario.
