The important points
- Les dépendances sont des structures installées de façon permanente, quioque séparées du bâtiment principal par un espace clair.
- Il existe une couverture séparée pour les dépendances au sein d’une police d’assurance habitation.
- La couverture pour les dépendances est parfois facultative.
Qu’est-ce qu’une dépendance?
L’objet principal de l’assurance habitation est le bâtiment. Une habitation (un bâtiment) peut être une maison non attenante, une maison en rangée, une habitation mobile ou toute structure semblable habitée.
La structure principale sur les lieux assurés est le bâtiment.
Les lieux signifient tout ce qui se trouve au sein des limites de la propriété des lieux assurés.
Et s’il y a des structures à part le bâtiment sur les lieux?
Ces structures s’appellent dépendances. Certaines compagnies les appellent structures non attenantes, structures indépendantes ou structures individuelles.
Une dépendance est toute structure installée de façon permanente sur les lieux qui est séparée du bâtiment par un espace clair.
Les polices d’assurance habitation couvrent les dépendances indépendamment du bâtiment. Beaucoup de polices l’appellent Garantie B : dépendances.
La couverture pour les dépendances est parfois (mais pas toujours) facultative. La limitation de couverture pour les dépendances est typiquement 10 % de la limitation de couverture du bâtiment, même si vous n’avez pas de dépendances. Remarquez que cette couverture est obligatoire. Par exemple, pour une maison dont la limitation de couverture est de 300 000 $, la limitation de couverture par défaut pour les dépendances serait 30 000 $.
Un assuré peur demander à sa compagnie d’assurance d’augmenter cette limitation, au besoin.
Chez Square One, la couverture pour les dépendances est entièrement facultative. Les clients qui désirent cette couverture peuvent choisir leur limitation.
Afin de simplifier les choses, nous avons regroupé les dépendances, les clôtures et l’aménagement paysager en une couverture facultative.
Quelles structures constituent une dépendance?
La partie « non attenante » d’une dépendance est facile à repérer : S’il y a un espace clair entre la structure et le bâtiment, il s’agit d’une dépendance. S’il n’y a pas d’espace clair entre la structure et l’habitation, la structure fait partie du bâtiment.
Par structure, on entend les garages, les cabanons et les pavillons de jardin, entre autres. Certains assureurs regroupent les clôtures ou les quais dans la catégorie des dépendances. Normalement, un objet installé de façon permanente visant à abriter des personnes ou sur lequel les personnes peuvent se tenir debout constitue une structure.
La distinction est subtile entre structure et équipement.
L’équipement peut être installé de façon permanente, mais ce n’est pas toujours le cas. Par équipement, on entend les antennes paraboliques orientables ou les systèmes d’extinction permanente. Ceux-ci s’inscrivent dans le cadre de la couverture du bâtiment.
Si vous avez des dépendances et vous avez des doutes sur la couverture, communiquez avec votre fournisseur ou votre agent d’assurance afin d’obtenir des précisions. Vous devez toujours consulter le libellé de votre police si vous avez des doutes au sujet de votre couverture.
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À propos de l’expert : Daniel Mirkovic
Cofondateur de Square One comptant plus de 25 ans dans le secteur de l’assurance, Daniel était vice-président des services d’assurance et de voyage de la British Columbia Automobile Association (BCAA). Daniel est titulaire d'un baccalauréat ès commerce et d'une maîtrise ès administration des affaires, tous deux obtenus à la Sauder School of Business de l'université de la Colombie-Britannique. Daniel est muni de la désignation CAAC et d’un certificat en assurance de dommages niveau 3 en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba et en Ontario.
