Sauvetage

Article rédigé par Ziyad Bakkali

Article évalué par Daniel Mirkovic

Mis à jour le 30 juillet 2024

Nom

Sauve-tage | sovtaʒ

Définition : des biens endommagés récupérés par un assureur après avoir indemnisé l’assuré de sa perte.

« Après la destruction totale de l’auto de Maria lors d’un accident, sa compagnie d’assurance a pris possession du véhicule par l’intermédiaire du sauvetage  ».

L’essentiel

  • Le sauvetage est l’acquisition des biens endommagés par l’assureur après avoir indemnisé l’assuré de sa perte.
  • Le sauvetage n’est pas limité aux autos; il peut comprendre les bicyclettes, les meubles, les œuvres d’art, les bijoux, les bâtiments et la machinerie.
  • Les assureurs utilisent le sauvetage pour récupérer une partie du règlement de la réclamation. Ils peuvent vendre le bien ou le détruire de manière responsable si le bien n’a aucune valeur.

Qu’est-ce que le sauvetage?

Le sauvetage est la valeur restante d’un article perdu partiellement endommagé ou récupéré dont la compagnie d’assurance prend possession après avoir indemnisé un assuré de l’article perdu.

C’est une idée fausse que le sauvetage s’applique uniquement aux véhicules. Effectivement, le sauvetage s’applique à tout bien endommagé ou perdu couvert par l’assurance. Cela comprend les bicyclettes, les meubles, les bijoux de luxe ou même une œuvre d’art convoitée. Le sauvetage peut également s’appliquer à des biens à usage professionnel, comme la machinerie.

Le sauvetage expliqué

Lorsqu’un assureur obtient un bien par sauvetage, il évalue premièrement la portée des dommages au bien. Ceci est pour déterminer si l’assureur peut récupérer une partie du règlement versé à l’assuré.

Si l’assureur détermine que le bien n’a presque aucune valeur commerciale, il le détruira ou le donnera, typiquement. Mais cela n’arrive que dans des cas rares et extrêmes. Pour la plupart, si les dommages ne sont pas considérables, le bien assuré peut être réparé ou restauré.

Le sauvetage en assurance habitation

En assurance habitation, le besoin de sauvetage survient après un risque grave subi par un assuré, comme l’incendie ou le vol. Généralement, les polices d’assurance habitation couvrent les pertes de ces risques assurés si elles sont subites et accidentelles. Dans certains cas, si vous avez de la chance, il pourrait y avoir des parties de vos biens qui sont relativement intacts et qui peuvent être réparés ou restaurés.

Prenons l’exemple suivant d’une bicyclette volée :

Exemple

Un jour, la bicyclette de Sarah a été volée devant sa maison. Dévastée par la perte, Sarah présente immédiatement une réclamation auprès de sa compagnie d’assurance et déclare le vol auprès de la police.

L’assureur a promptement traité sa réclamation et a indemnisé Sarah la valeur à neuf de la bicyclette volée; elle utilise l’argent du règlement pour acheter une bicyclette neuve.

Quelques semaines plus tard, Sarah reçoit un appel inattendu de la police : on avait récupéré sa bicyclette volée! Sarah en informe son assureur, car celui-ci est le propriétaire légal de la bicyclette récupérée (sauvetage). Dans ce cas, l’assureur offre à l’assuré, Sarah en l’occurrence, la possibilité de racheter la bicyclette originale à sa juste valeur marchande. Si Sarah ne décide pas de racheter la bicyclette, l’assureur essaierait alors de vendre la bicyclette récupérée à sa juste valeur marchande. Les recettes de la vente aident l’assureur à recouvrer une partie du règlement versé à Sarah.

N’oubliez pas que l’assurance est fondée sur la réciprocité. Bien que vous payiez une prime pour assurer vos biens, vous avez également une responsabilité de protéger vos possessions. Si un tuyau éclate dans votre habitation et cause la fuite d’eau, vous devez prendre des mesures raisonnables pour minimiser les dégâts. Vous devriez également prendre toutes les mesures possibles pour empêcher des dégâts d’eau supplémentaires.

Pourquoi? Vous avez un devoir juridique d’atténuer les dommages selon les conditions générales de la plupart des polices d’assurance. Si vous causez volontairement des dommages ou vous n’empêchez pas des dommages supplémentaires à votre maison, il est possible que votre assureur refuse de vous indemniser les biens que l’on aurait pu sauver.

Le sauvetage en assurance auto

« Sauvetage » est un terme répandu dans l’assurance auto.

Admettons que vous êtes dans un accident de véhicule majeur et votre auto est complètement détruite. Vous présentez une réclamation en assurance, en espérant que votre assureur règle les dommages ou vous en indemnise. Toutefois, que faire si la réparation de l’auto est plus dispendieuse que la valeur de l’auto?

Si la valeur au jour du sinistre de votre auto est inférieure au coût des répareations, la compagnie d’assurance déterminera que l’auto est une perte totale. Pourquoi? Dans ce cas, l’assureur n’a pas d’intérêt économique à réparer votre auto s’il est plus facile d’acheter une auto comparable selon l’année, la marque, le modèle et le kilométrage. À la place, l’assureur vous donnera un règlement égal à la valeur au jour du sinistre de l’auto et prendra l’auto en sauvetage. Il peut vendre l’auto pour les pièces ou la radier.

Heureusement, ce n’est pas tous les accidents qui sont des pertes totales. D’habitude, les dommages ne sont pas si graves. Dans cette optique, l’assureur réparera l’auto, car cela a plus de sens sur le plan financier.

Qu’est-ce qu’un titre de récupération?

Un titre de récupération signifie que l’auto a été démolie, inondée ou endommagée à tel point qu’elle ne peut plus être conduite en toute sécurité. Effectivement, c’est comme si vous disiez  : « Celui-ci n’est pas le véhicule d’occasion moyen — il a subi un accident majeur et a besoin de réparations considérables ».

La plupart des compagnies d’assurance ont des ententes d’affaires avec des parcs à ferrailles et des vendeurs à l’encan qui spécialisent dans l’achat des titres de récupération. Ces acheteurs connaissent le marché : ils ont vu plein de véhicules déglingués. Ils présenteront une offre pour votre auto (ou ses pièces) en fonction des prix de vente récents.

Vous pouvez également acheter un titre de récupération vous-même. Toutefois, même si le véhicule semble sécuritaire, vous ne pouvez pas le conduire légalement avant qu’il soit réparé et réputé sécuritaire à conduire. Pour ce faire, il faut changer le titre du véhicule de récupération à reconstruit.

Pour obtenir le titre de reconstruit, il faut faire ce qui suit :

  1. Faites réviser le véhicule par un mécanicien ou par un atelier pour réparer les dommages.
  2. Réussir une inspection mécanique dans un centre de vérification mécanique approuvé.

Une fois que vous aurez surmonté ces obstacles, il faut songer à l’assurance.

Normalement, les compagnies d’assurance ne couvrent pas les véhicules à titre de récupération. Le véhicule ne vaut pas le coup d’assurer. Un véhicule à titre de reconstruit en revanche peut être assuré, mais vous devriez verser une prime plus élevée en toute probabilité.

Il est important de noter que, bien que les réparations puissent résoudre plusieurs problèmes, il n’y a aucune garantie. Parfois, il y a des défauts mineurs ou des pièces usées que même le meilleur mécanicien peut manquer en premier lieu. Ces petits problèmes pourraient ne pas sembler importants, mais ils pourraient causer des risques de sécurité à l’avenir. Par conséquent, si vous comptez acheter un véhicule à titre de récupération, n’oubliez pas de prendre en considération ces risques.

Vous recherchez une définition en assurance? Consultez notre Centre de ressources : lexique de l’assurance pour accéder à des définitions faciles à comprendre des termes les plus courants de l'assurance. Ensuite, obtenez une soumission d'assurance habitation en ligne en moins de 5 minutes et découvrez à quel point l’assurance habitation personnalisée peut être abordable.

À propos de l’expert : Daniel Mirkovic

Cofondateur de Square One comptant plus de 25 ans dans le secteur de l’assurance, Daniel était vice-président des services d’assurance et de voyage de la British Columbia Automobile Association (BCAA). Daniel est titulaire d'un baccalauréat ès commerce et d'une maîtrise ès administration des affaires, tous deux obtenus à la Sauder School of Business de l'université de la Colombie-Britannique. Daniel est muni de la désignation CAAC et d’un certificat en assurance de dommages niveau 3 en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba et en Ontario.

Computer

Obtenez gratuitement une soumission

Obtenez une soumission d’assurance habitation personnalisée en ligne en 5 minutes seulement et découvrez combien d’argent vous pouvez économiser en transférant votre assurance à Square One.

Obtenir une soumission en ligne dès maintenant

People

Protégez votre famille

Même si vous prenez des précautions, les accidents peuvent toujours survenir. L’assurance habitation est un moyen de protéger votre famille contre les pertes financières découlant d’un accident. L’assurance habitation peut commencer à partir de 12 $/mois.

Lisez la suite